L'établissement public du musée du quai Branly a le plaisir de vous présenter son site dédié aux marchés
publics, accords-cadres et délégations de service public.
Ce site a pour objectifs :
-
d'assurer une publicité des
procédures de marchés publics, accords-cadres et délégations de service public lancées par l'établissement,
-
de
mettre à disposition des entreprises les dossiers relatifs aux procédures en
cours.
Pour les procédures
de marchés publics, d’accords cadres ainsi que pour les marchés passés
sur le fondement d’un accord cadre, les candidats sont invités à
télécharger le dossier de consultation de ces procédures sur le profil
acheteur du musée du quai Branly, à l’adresse suivante : http://quaibranly.e-marchespublics.com
Pour
les procédures formalisées de marchés publics, d’accords-cadres, ainsi
que pour les marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre, les
candidatures et/ou les offres peuvent être transmises par voie
électronique (suivant les modalités définies dans le règlement de la
consultation propre au marché ou à l’accord-cadre concerné) à l'adresse
suivante :http://quaibranly.e-marchespublics.com
Pour
les marchés publics et accords cadres relatifs à des fournitures de
matériels informatiques et de services informatiques d’un montant
supérieur à 90 000€ HT, les candidats ont l’obligation de transmettre
les candidatures et les offres par voie électronique (suivant les
modalités définies dans le règlement de la consultation propre au
marché ou à l’accord cadre) sur le profil acheteur du musée du quai
Branly, à l’adresse suivante : http://quaibranly.e-marchespublics.com
Information sur les marchés publics: | | Rafraîchir la page pour afficher une autre nouvelle |
|
Détails sur
la rubrique marchés:
|
|
|
La rubrique "Marchés
et accords-cadres" présente les procédures de marchés publics ou des
accords cadres en cours. Elle se décompose en deux sous rubriques :
- "procédures formalisées" concernant
les procédures dont les modalités de publicité et de mise en
concurrence sont strictement encadrées par le code des marchés publics
(appels d'offres, procédures négociées…),
- "procédures adaptées" concernant
les procédures dont les modalités de publicité et de mise en
concurrence sont déterminées par l'établissement dans le respect des
principes généraux de la commande publique définis par l'article 1er du
code des marchés publics
Sous la rubrique Procédure Adaptée, sont recensées les consultations lancées en application :
- de l'article 28 CMP (marchés de fournitures ou services listés à l'article 29 du CMP d'un montant inférieur à 125 000 € HT, marchés de travaux d'un montant inférieur à 4 845 000 € HT),
- de l'article 27 III CMP (dans le cadre
de marchés allotis, lots inférieurs aux montants déterminés par le CMP
à condition que le montant cumulé des lots ne dépasse pas 20 % de la
valeur de l'ensemble des lots),
- de l'article 30 CMP (prestations de service non listées à l'article 29 CMP).
La rubrique "Délégations de service public" présente les procédures de délégations de service public en cours.
|
|
|
|
|